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Vie associative en période de Covid-19

Tous les secteurs associatifs ont été impactés par l’arrêt des activités dû à la crise sanitaire. Certains plus durement que d’autres.

Les associations ayant des salariés sont des employeuses privées et à ce titre, peuvent bénéficier du dispositif d’activité partielle. A l’heure actuelle, les taux d’allocation sont différents selon que l’association fait partie d’un secteur protégé (notamment le secteur culturel) ou non (cf pièce ci-dessous). Mais quel que soit le secteur, l’allocation ne peut être sollicitée que pour une durée de 3 mois renouvelable 1 fois (à la demande de la DGEFP).

L’APLD (accord d’activité partielle de longue durée) permet de bénéficier de taux sur une longue durée (jusqu’à 24 mois et 40% de baisse d’activité maxi) est soumis soit à un accord d’entreprise, soit peut se faire sous forme de document unilatéral (si accord de branche étendu). Les demandes d’activité partielle se font sur https://activitepartielle.emploi.gouv.fr
Ci-dessous les pas à pas pour aider les structures à faire leurs demandes.

Concernant les contrats aidés, mis à part les PEC CAE, il n’y a, à priori, pas d’autre dispositif. Cela implique un accompagnement poussé de la personne recrutée sous CDD et l’aider à trouver du travail à l’issue.

Pour toute question relative à l’emploi, vous pouvez contacter la DIRRECTE, selon votre arrondissement :

Sud Ardèche (Largentière) : denis.rotival@direccte.gouv.fr
Centre (Privas, Le Teil) : asia.slami@direccte.gouv.fr
Nord Ardèche (Tournon) : marc-antoine.jullien@direccte.gouv.fr

Enfin, le plan de relance, dévoilé le 3 septembre 2020, contient des mesures en faveur des associations :

- L’emploi est au cœur des priorités, en particulier celui des jeunes. Ce sont ainsi près de 600 millions d’euros qui bénéficieront aux associations qui favorisent l’insertion professionnelle des jeunes, notamment grâce à la hausse significative des moyens financiers dédiés à l’insertion par l’activité économique.

- Le dispositif des contrats « Parcours Emploi Compétences » bénéficiera pour sa part d’une enveloppe budgétaire supplémentaire de 200 millions d’euros.

- Enfin, un appui important sera également apporté aux missions locales, à l’accompagnement des jeunes en service civique et aux associations sportives.

Au delà de ces mesures spécifiques, les associations ont également vocation à s’inscrire dans l’ensemble du plan. Elles pourront bénéficier de plein droit des aides et des soutiens financiers mobilisés en faveur de l’économie circulaire, du soutien à l’emploi des personnes en situation de handicap, du tourisme durable et de la transition agroécologique. Au total, c’est plus d’un milliard d’euros du plan de relance présenté par le gouvernement qui bénéficiera directement aux associations et à l’économie sociale et solidaire.

Le plan de relance comporte des mesures spécifiques au secteur associatif ainsi que des mesures sectorielles qui peuvent bénéficier aux associations concernées : Détail des mesures en faveur des associations.

Retrouvez ci-dessous d’autres informations utiles pour le fonctionnement de votre association :

- L’activité de votre association est impactée par le Covid-19 ? : Les mesures de soutien et les contacts utiles pour vous accompagner.

- Informations sur la circulation du virus en Ardèche et les dernières mesures : Site de la Préfecture.

- Une foire aux questions régulièrement mise à jour : Associations et Covid-19 : Foire aux questions

(Publié le 27 octobre 2020)

Récapitulatif des taux et montants d'indemnités et d'allocation des dispositifs (...) Récapitulatif des taux et montants d’indemnités et d’allocation des dispositifs d’activité partielle (PDF - 303.5 ko)
Pas à Pas - A à Z Pas à Pas - A à Z (PDF - 2.1 Mo)
Pas à Pas - A à Z - APLD Pas à Pas - A à Z - APLD (PDF - 2.1 Mo)


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